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Le mémento des formations diplômantes avec les durées de formation réglementaires.

Les dossiers

Le dossier Demande de positionnement réglementaire

Le dossier Demande d'admission en formation Mention Complémentaire

Le dossier Demande habilitation à mettre en œuvre le CCF

Le dossier Contrôle pédagogique de l'habilitation à mettre en oeuvre le CCF

L'annexe e-PLôME (nécessaire pour la déclaration et l'habilitation).

Les fiches de procédure

Sur le positionnement positionnement

Sur l'admission en formation Mention Complémentaire

Sur l'habilitation à mettre en œuvre le CCF

Les notices explicatives

La notice explicative pour les GRETA sur la déclaration des formations diplômantes dans e-plôme

La notice d'aide pour compléter le dossier positionnement réglementaire